Elan Argonnais participe à
l'accueil et l’avenir des enfants
et des adultes handicapés.

Elan Argonnais - Mentions légales

Mentions légales

Vous êtes actuellement connecté au site Internet de l’Association ELAN ARGONNAIS. Les mentions légales sur les conditions d'utilisation du site présentées ci-dessous s'appliquent à toute personne y accédant, désignée sous le terme " utilisateur " dans le texte.

Responsable du site

Agathe VALENTIN : attachee.de.direction@elan-argonnais.fr

Le site est géré et administré par l'ELAN ARGONNAIS et par les prestataires que cette dernière choisira dans les domaines de la gestion et l'administration de sites web.

N° SIRET : 775.612.849.000.56
L'adresse du siège de l'association : 24 rue Gaillto Aubert - 51800 SAINTE MENEHOULD

Droits d'auteurs / Copyright

Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées. Leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque des dites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.

L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :

  • n'utiliser de telles informations qu'à des fins d'information et en aucune manière à des fins commerciales
  • ne pas modifier de telles informations
  • reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur ("le copyright") www.elan-argonnais.com

Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de l’Association ELAN ARGONNAIS

Conception, réalisation et hébergement du site web

Conception et réalisation

SARL CYBER CREATION
16 ter rue de la Briqueterie 51370 ORMES / Tél. 03 26 89 50 37
RCS Reims B 419 366 448
SIRET 419 366 448 00035
Identification CEE : FR44419366448
APE 6201Z
web : www.cybercreation.fr
contact : info@cybercreation.fr

Hébergement

OVH
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Photographies

Fotolia

Responsabilité

L'ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l'état.ELAN ARGONNAIS ne donne aucune garantie, explicite ou implicite et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations. L'ELAN ARGONNAIS n'est pas responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations. L'ELAN ARGONNAIS se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site. L'ELAN ARGONNAIS ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site. L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.

Lien hypertexte

Les liens mis en place depuis le site ELAN ARGONNAIS vers des sites extérieurs ne sauraient engager la responsabilité de l'ELAN ARGONNAIS , notamment au regard du contenu de ces sites, mais également des risques techniques.

En acceptant d'utiliser un lien hypertexte pour accéder à un site extérieur, vous acceptez de prendre les risques et de subir un éventuel préjudice direct ou indirect.

Mise à jour des mentions légales

L'ELAN ARGONNAIS se réserve le droit de mettre à jour les présentes mentions légales à tout moment, en fonction de l'évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires. L'ELAN ARGONNAIS invite donc tout utilisateur à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d'en prendre connaissance.